Nous avons le plaisir de vous annoncer la naissance d'une petite Moussoise ! Manon Gendry est née le 28 juillet dernier,
bienvenue à Manon et toutes nos félicitations à ses parents !

en raison des congés d'été, la mairie sera fermée du 16 au 25 août 2008.

CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 18 juillet 2008

COMPTE RENDU

Etaient présents : Mesdames CHABRE, GOMES, MIGET, BENZERROUK
Messieurs CARNINO, LEMORE, MAGUSTO, MOULIN, OURS, PESCHEUR, BASQUIN, SZKUDLAREK.
Etaient absents excusés : M. LAMIER, Mme GIANNONE
Pouvoir : M. Eric BONAMY donne pouvoir à M OURS,
Mme MIGET est désignée secrétaire.

1. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS :

A la suite des opérations électorales du 16 mars 2008, il convient de proposer la candidature de
24 contribuables à la direction des services fiscaux qui retiendra 6 titulaires et 6 suppléants.
Le Conseil municipal désigne à l’unanimité :

• Contribuables imposés à la taxe d’habitation ou au foncier bâti :
5 titulaires : Mesdames Chabre, Miget, Gomes, Messieurs Ledoux, Louvel,
5 suppléants : Madame Renault, Messieurs Charlot, Hervé, Magusto, Szkudlarek
• Contribuables imposés au foncier non bâti :
2 titulaires : Mme Jumelle, M. Pescheur
2 suppléants : Messieurs Le Flohic, Lemore
• Contribuables imposés à la taxe professionnelle
1 titulaire : M. Leroy
1 suppléant : M. Bonamy
• Propriétaire de bois
2 titulaires : Messieurs Jezequel, Lefeuvre
2 suppléants : Mme Riché, M. Morice
• Contribuables de communes voisines
2 titulaires : Messieurs Themar, Bernardeau
2 suppléants : Messieurs Bonvallot, Geslan

2. INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION DES SOLS (délégation à la CAMY) :

L’instruction des autorisations d’occupation des sols de la commune est confiée à la DDEA depuis le 21 mars 1987.
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une structure d’instruction a été mise en place par la CAMY, il demande au Conseil de délibérer sur un éventuel changement de service instructeur et précise que lui seul autorise tous les actes d’occupation des sols.
A l’unanimité le Conseil autorise le Maire à résilier la convention confiant l’instruction de toutes les autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols au service de la DDEA, et décide de confier l’instruction de ces autorisations à la CAMY, à partir du 1er janvier 2009.

3. CALCUL DE LA TAXE D’URBANISME PAR LES SERVICES DE LA CAMY :

M. le Maire informe le conseil que, contrairement à ce qui avait été convenu précédemment, le contrôle de la légalité des taxes d’urbanisme reste de la compétence de la DDEA. Comme le transfert de compétences entre la DDEA et la CAMY n’a pas été réalisé, le Conseil n’a pas à délibérer.

Nous avons la tristesse de vous annoncer le décès de Monsieur Roger Bourcier le 26 mai dernier, à Evecquemont. Il demeurait au 12 bis rue des Carterons.

Nous sommes très heureux de vous annoncer que Sophie Vuagnat et Denis Moriceau se sont mariés le samedi 31 mai 2008

tous nos voeux de bonheur et de prospérité à tous les deux